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Les associés

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Amandine Capitani

Avocat au barreau de Lille

Docteur en droit public

Domaines d'intervention :
Droit public
Droit de l’urbanisme et de l’environnement
Questions prioritaires de constitutionnalité
Droit immobilier

Profil

Titulaire d’un master en droit des libertés fondamentales et docteur en droit public, Amandine CAPITANI est l’auteur de nombreuses publications en droit de l’environnement, de l’urbanisme ainsi qu’en droit constitutionnel. Elle assure des enseignements auprès d’un public varié d’étudiants, notamment en Master 1.

Publications

  • « Les libertés de l’entrepreneur » – Recherches sur la protection constitutionnelle des droits et libertés à caractère économique – Aspects de droit comparé espagnol, français et suisse, sous la direction du Professeur A. Roux,
    2008, 411 p.
  • Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée, Dictionnaire pratique, Le Moniteur,
    2015, en collaboration avec Jean-Baptiste TAILLAN, Corinne SABUT, Jérôme LEFORT, Bernard SONNIER.

 

  • « La participation du public en matière environnementale, la publicité extérieure et le Conseil constitutionnel », commentaire de la décision du Cons. Const.
    23 novembre 2012 n° 2012-282, en collaboration avec M. Moritz,
    La semaine juridique n° 1-2, 7 janvier 2013, pp. 42-49.

 

 

  • « Le droit à l’environnement, un droit fondamental », in Protection des libertés et droits fondamentaux, Coll.
    Les notices, La Documentation française, 2012.

 

 

  • « La loi relative aux organismes génétiquement modifiés devant le Conseil constitutionnel, commentaire de la décision n° 2008-464 DC du 19 juin 2008 »,
    RFDC, n° 77, 2009, pp. 189-196

 

 

  • « Le Conseil constitutionnel et le droit à l’environnement » in Le rôle du juge dans le développement du droit à l’environnement, O. Lecucq et S. Maljean-Dubois (sous la dir.), Coll. A la croisée des droits, Bruylant,
    Bruxelles, 2008, pp. 141-152.

 

 

  • « L’évaluation environnementale et les documents d’urbanisme », BJCL,
    2006, pp. 9-12.

 

 

  • « L’état de nécessité entre loi, droit communautaire et Constitution, A propos de l’affaire dite des « 49 faucheurs volontaires », Tribunal correctionnel d’Orléans,
    9 décembre 2005, n° 2345/S3/2005 », Petites affiches, n°83,
    26 avril 2006, pp. 13-17.

 

 

  • « Commentaire de la décision n° 2005-514 DC du 28 avril 2005 »,
    RFDC n°64, 2005, pp. 753-754.

 

 

  • « La Charte de l’environnement, un leurre constitutionnel ? »,
    RFDC n°63, 2005, pp. 493-516.

 

 

  • « Le droit à l’information et le droit à la participation en matière environnementale, une avancée constitutionnelle ? », Communication au VI Congrès français de droit constitutionnel,
    Montpellier, 9, 10 et 11 juin 2005, www.droitconstitutionnel.org/congresmtp/textes2/CAPITANI.

 

  • « Les caricatures de Mahomet face au juge correctionnel – Le délit d’injure entre droit pénal et droit européen », commentaire du jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Paris le 22 mars 2007, en collaboration avec M. Moritz, Lamy droit de l’immatériel,
    juin 2007, pp. 46-51.

 

  • « La liberté de caricature et ses limites en matière religieuse », en collaboration avec M. Moritz, Lamy Droit de l’immatériel,
    mars 2006, pp. 75-82.

 

  • « Les pouvoirs de police du maire et la divagation des animaux »,
    BJCL, n° 1, 2009, pp. 6-9.

 

  • « Essai de « prosopographie » du Rapport public du Conseil d’Etat », Communication au Colloque : Le Rapport public annuel du Conseil d’Etat, entre Science du Droit et Discours institutionnel, P. MBONGO et O. RENAUDIE (sous la dir.), organisé par le CERSA, Panthéon-Assas,
    Paris, 27 mars 2009.